Commission de Discipline : les changements pour 2018/19

Conseil d'Administration
20/07/2018

Le Conseil d’Administration a validé ce vendredi plusieurs modifications concernant la Commission de discipline de la LFP pour la saison 2018/19, de manière à simplifier et accélérer les décisions prises.

Ainsi, la Commission de discipline de la LFP se réunira dorénavant le mercredi à 18h00 (au lieu du jeudi) ou le lundi en cas d’incidents graves intervenus en Ligue 1 Conforama ou en Domino’s Ligue 2 pour éventuellement prononcer des mesures conservatoires. En conséquence, les convocations seront envoyées dès le lundi.

Désormais, toute exclusion (joueurs et membres du club présents sur le banc de touche) sera à présent étudiée dès le mercredi suivant.

Seuls les incidents ne donnant pas lieu à une instruction seront convoqués à deux semaines au lieu de trois.

Réduction des délais d’instruction

Les délais de traitement des dossiers en instruction seront eux réduits. Le dossier sera placé en instruction dès le lundi suivant les incidents avec le prononcé d’éventuelles mesures conservatoires. Moins de dossiers seront placés en instruction en respectant plus strictement les conditions de mises en instructions prévues dans le règlement disciplinaire de la FFF.

Enfin, la dernière mesure concernant la réduction des délais d’instruction est l’augmentation du nombre d’instructeurs (passage de deux à trois en 2018/19).








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