Dans le cadre du réexamen de la situation des clubs au titre de la saison sportive 2022-2023, la Commission de Contrôle des Clubs Professionnels a pris les décisions suivantes en application de l’article 11 du Règlement de la D.N.C.G. :
LIGUE 1 UBER EATS
ANGERS S.C.O.
----------------------------------------------------------------------
Encadrement de la masse salariale et des indemnités de mutations
LIGUE 2 BKT
A.S. SAINT-ÉTIENNE, F.C. GIRONDINS DE BORDEAUX, STADE LAVALLOIS M.F.C.
----------------------------------------------------------------------
Aucune mesure prise à l’égard du club par la DNCG
******
Le présent relevé permet de prendre connaissance des décisions de la Commission de Contrôle des Clubs Professionnels qui sont données pour information ; il ne remplace pas la décision intégrale motivée qui est notifiée aux clubs.
