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DNCG : RELEVÉ DE DÉCISIONS DU 13 JUIN 2019

Publié le 13/06/2019 à 20h20 - LFP

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Dans le cadre de l’examen de la situation des clubs au titre de la saison sportive 2019-2020, la Commission de Contrôle des Clubs Professionnels a pris les décisions suivantes en application de l’article 11 du Règlement de la D.N.C.G. :
 
LIGUE 1 CONFORAMA
 
AMIENS SC, ANGERS SCO, AS MONACO, DIJON FCO, STADE RENNAIS FC
 
Aucune mesure prise à l’égard du club par la DNCG
 
 
DOMINO’S LIGUE 2
 
LE HAVRE AC, PARIS FC, SM CAEN
 
Aucune mesure prise à l’égard du club par la DNCG
 
LE MANS FC
 
Aucune mesure prise à l’égard du club par la DNCG sous réserve de confirmation de l’octroi du statut professionnel par décision du Conseil d’Administration de la LFP
 
 
NATIONAL 1
 
BOURG EN BRESSE PERONNAS 01, RED STAR FC
 
Aucune mesure prise à l’égard du club par la DNCG sous réserve de confirmation du maintien du statut professionnel par décision du Comité Exécutif de la FFF
 
GAZELEC FC AJACCIO
 
Encadrement de la masse salariale et des indemnités de mutations en cas de participation au Championnat National 1 et de confirmation du maintien du statut professionnel par décision du Comité Exécutif de la FFF
 
 
Le présent relevé permet de prendre connaissance des décisions de la Commission de Contrôle des Clubs Professionnels qui sont données pour information ; il ne remplace pas la décision intégrale motivée qui est notifiée aux clubs.
 
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