Procès-verbaux

Publication électronique des décisions réglementaires de la LFP

Saison 2017/2018

PV de réunion du 6 septembre 2017 Publié le 08/11/2017
PV de réunion du 18 octobre 2017 Publié le 08/11/2017
Pv de réunion du 18 mai 2017 Publié le 02/06/2017
Pv de réunion du 9 mars 2017 Publié le 20/03/2017
PV de réunion du 5 janvier 2017 Publié le 02/02/2017

Saison 2016/2017

PV de réunion du 22 septembre 2016 Publié le 27/09/2016
PV de réunion du 18 août 2016 Publié le 19/08/2016

Saison 2015/2016

PV de Réunion du 14/06/2016 Publié le 24/06/2016
PV Réunion du 28/01/2016 Publié le 11/02/2016

Saison 2014/2015

PV Réunion du 20/11/2014 Publié le 05/12/2014

Saison 2013/2014

PV Réunion du 20/01/2014 Publié le 04/02/2014
PV Réunion du 26/08/2013 Publié le 10/09/2013

Saison 2012/2013

PV Réunion 31/05/2013 Publié le 31/05/2013

Saison 2011/2012

Réunion du 05/04/2012 Publié le 25/06/2012
Réunion du 18/06/2012 Publié le 25/06/2012
PV Réunion du 22/03/2012 Publié le 25/03/2012
PV Réunion du 27/01/2012 Publié le 31/01/2012
PV Réunion du 09/11/2011 Publié le 23/11/2011
PV Réunion du 16/11/2011 Publié le 23/11/2011

Saison 2010/2011

PV Réunion du 15/04/2011 Publié le 21/04/2011
PV Réunion du 04/03/2011 Publié le 24/03/2011
PV Réunion du 06/10/2010 Publié le 14/10/2010

Saison 2009/2010

PV Réunion du 12/05/2010 Publié le 19/05/2010
PV Réunion du 15/04/2010 Publié le 20/04/2010
PV Réunion du 22/01/2010 Publié le 26/02/2010
PV Réunion du 09/02/2010 Publié le 11/02/2010
PV Réunion du 15/10/2009 Publié le 13/11/2009
PV Réunion du 29/10/2009 Publié le 04/11/2009
PV Réunion du 20/08/2009 Publié le 31/08/2009
PV Réunion du 20/07/2009 Publié le 03/08/2009

Saison 2008/2009

PV Réunion du 12/05/2009 Publié le 01/06/2009
PV Réunion du 24/04/2009 Publié le 07/05/2009
PV Réunion du 05/03/2009 Publié le 10/03/2009
PV Réunion du 05/12/2008 Publié le 23/12/2008
PV Réunion du 14/08/2008 Publié le 13/11/2008

Ces décisions réglementaires de la L.F.P sont diffusées par voie électronique en application des articles R.131-36 et A.131-2 à A.131-6 du Code du sport.

Pour lire un fichier PDF, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader. Téléchargez Acrobat Reader, dernière version en français : http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep.html