Procès-verbaux

Publication électronique des décisions réglementaires de la LFP

Saison 2011/2012

PV Réunion 12/07/2011 Publié le 22/07/2011

Saison 2010/2011

PV Réunion du 01/06/2011 Publié le 01/06/2011
PV Réunion du 10/02/2011 Publié le 10/02/2011
PV Réunion du 25/11/2010 Publié le 25/11/2010
PV Réunion du 12/10/2010 Publié le 12/10/2010
PV Réunion du 09/09/2010 Publié le 22/09/2010
PV Réunion du 08/06/2010 Publié le 05/07/2010
PV Réunion du 21/06/2010 Publié le 05/07/2010

Saison 2009/2010

PV Réunion du 01/04/2010 Publié le 09/04/2010
PV Réunion du 05/11/2009 Publié le 18/12/2009
PV Réunion du 25/09/2009 Publié le 06/10/2009
PV Réunion du 17/07/2009 Publié le 03/08/2009

Saison 2008/2009

PV Réunion du 26/06/2009 Publié le 30/06/2009
PV Réunion du 15/05/2009 Publié le 04/06/2009
PV Réunion du 13/03/2009 Publié le 14/04/2009
PV Réunion du 29/01/2009 Publié le 09/02/2009

Saison 2007/2008

PV Réunion du 24/06/2008 Publié le 13/11/2008
PV Réunion du 27/05/2008 Publié le 13/11/2008

Ces décisions réglementaires de la L.F.P sont diffusées par voie électronique en application des articles R.131-36 et A.131-2 à A.131-6 du Code du sport.

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