Procès-verbaux

Publication électronique des décisions réglementaires de la LFP

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Saison 2017/2018

Pv de réunion du 21 septembre 2017 Publié le 06/12/2017
PV de réunion du 25 juillet 2017 Publié le 05/09/2017
Pv de réunion du 15 juin 2017 Publié le 23/06/2017

Saison 2016/2017

PV de réunion du 3 février 2017 Publié le 10/02/2017
PV de réunion du 13 décembre 2016 Publié le 20/12/2016

Saison 2017/2018

PV de réunion du 5 octobre 2016 Publié le 13/10/2016

Saison 2016/2017

PV de réunion du 4 octobre 2016 Publié le 10/10/2016
PV de réunion du 1er septembre 2016 Publié le 16/09/2016
PV de réunion du 12 juillet 2016 Publié le 02/08/2016
PV de Réunion du 27/05/2016 Publié le 11/07/2016
PV de Réunion du 27/05/2016 Publié le 11/07/2016

Saison 2015/2016

PV réunion du 14/04/2016 Publié le 28/04/2016
PV de réunion du 24/02/2016 Publié le 11/04/2016
PV réunion du 15/03/2016 Publié le 07/04/2016
PV de réunion du 17/12/2015 Publié le 08/01/2016
PV de réunion du 12/11/2015 Publié le 19/11/2015
PV de réunion du 24/09/2015 Publié le 01/10/2015
Extrait PV Réunion 24/09/2015 - Monaco Publié le 30/09/2015
PV Réunion du 09/07/2015 Publié le 17/07/2015

Saison 2014/2015

PV Réunion du 18/06/2015 Publié le 16/07/2015
PV Annexe du 18/06/2015 Publié le 16/07/2015

Saison 2016/2017

PV Réunion du 21/05/2015 Publié le 15/06/2015

Saison 2014/2015

PV Réunion du 16/04/2015 Publié le 21/05/2015
PV Réunion du 05/02/2015 Publié le 17/02/2015
PV Réunion du 18/12/2014 Publié le 16/02/2015
PV Réunion du 26/09/2014 Publié le 30/10/2014
PV Réunion du 27/08/2014 Publié le 28/08/2014
PV Réunion du 25/08/2014 Publié le 26/08/2014
PV Réunion du 08/08/2014 Publié le 25/08/2014
PV Réunion du 10/07/2014 Publié le 29/07/2014

Saison 2013/2014

PV Annexe du 30/05/2014 Publié le 24/07/2014
PV Réunion du 30/05/2014 Publié le 24/07/2014
PV Réunion du 10/04/2014 Publié le 27/05/2014
PV Réunion du 06/03/2014 Publié le 18/04/2014
PV Réunion du 19/12/2013 Publié le 17/04/2014
PV Réunion du 23/01/2014 Publié le 04/02/2014
PV Réunion du 14/11/2013 Publié le 03/12/2013
PV Réunion du 26/09/2013 Publié le 16/10/2013
PV Réunion du 19/07/2013 Publié le 29/07/2013
PV Réunion du 03/07/2013 Publié le 15/07/2013
PV Réunion du 13/06/2013 Publié le 10/07/2013
PV Annexe du 13/06/2013 Publié le 10/07/2013

Saison 2012/2013

PV Réunion du 18/04/2013 Publié le 24/05/2013
PV Réunion du 21/03/2013 Publié le 24/05/2013
PV Réunion du 24/01/2013 Publié le 24/05/2013
PV Réunion du 29/11/2012 Publié le 09/01/2013
PV Réunion du 09/11/2012 Publié le 08/01/2013
PV Réunion du 23/10/2012 Publié le 29/10/2012
PV Réunion du 12/10/2012 Publié le 26/10/2012
PV Réunion du 12/10/2012 Publié le 25/10/2012
PV Réunion du 26/07/2012 Publié le 31/07/2012

Saison 2011/2012

Reunion du 27/06/2012 Publié le 30/07/2012
PV Réunion du 30/05/2012 Publié le 25/06/2012
PV Réunion du 10/02/2012 Publié le 16/02/2012
PV Réunion du 09/12/2011 Publié le 12/01/2012
PV Réunion 30/09/2011 Publié le 25/10/2011
PV Réunion du 08/07/2011 Publié le 24/10/2011

Saison 2010/2011

PV Réunion du 27/05/2011 Publié le 16/06/2011
PV Réunion du 10/06/2011 Publié le 16/06/2011
PV Réunion du 13/05/2011 Publié le 06/06/2011
PV Réunion du 11/02/2011 Publié le 24/03/2011
PV Réunion du 10/09/2010 Publié le 01/10/2010
PV Réunion du 07/07/2010 Publié le 19/07/2010
PV Réunion du 21/05/2010 Publié le 08/06/2010

Saison 2009/2010

PV Réunion du 07/05/2010 Publié le 28/05/2010
PV Réunion du 02/04/2010 Publié le 28/04/2010
PV Réunion du 24/02/2010 Publié le 17/03/2010
PV Réunion du 21/12/2009 Publié le 20/01/2010
PV Réunion du 20/11/2009 Publié le 03/12/2009
PV Réunion du 11/09/2009 Publié le 26/10/2009

Saison 2008/2009

PV Réunion du 26/06/2009 Publié le 08/07/2009
PV Réunion du 05/06/2009 Publié le 24/06/2009
PV Réunion du 13/03/2009 Publié le 14/04/2009
PV Réunion du 30/01/2009 Publié le 12/02/2009
PV Réunion du 14/11/2008 Publié le 20/11/2008
PV Réunion du 12/09/2008 Publié le 13/11/2008

Saison 2007/2008

PV Réunion du 06/06/2008 Publié le 13/11/2008
PV Réunion du 23/05/2008 Publié le 13/11/2008

Saison 2008/2009

PV Réunion du 31/10/2008 Publié le 13/11/2008
PV Réunion du 03/10/2008 Publié le 13/11/2008
PV Réunion du 11/07/2008 Publié le 13/11/2008

Saison 2007/2008

PV Réunion du 21/03/2008 Publié le 03/05/2008
PV Réunion du 12/02/2008 Publié le 12/04/2008
PV Réunion du 31/01/2008 Publié le 29/03/2008

Ces décisions réglementaires de la L.F.P sont diffusées par voie électronique en application des articles R.131-36 et A.131-2 à A.131-6 du Code du sport.

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