Procès-verbaux

Publication électronique des décisions réglementaires de la LFP

Saison 2013/2014

Annexe PV du 03/07/2013 Publié le 18/07/2013
PV Réunion du 03/07/2013 Publié le 18/07/2013

Saison 2012/2013

PV Réunion du 07/12/2012 Publié le 29/01/2013
PV Réunion du 12/10/2012 Publié le 26/11/2012

Saison 2011/2012

PV Réunion 09/12/2011 Publié le 30/07/2012
PV Reunion Extraordinaire 09/12/2011 Publié le 30/07/2012
Reunion du 30/05/2012 Publié le 30/07/2012
PV Réunion 30/09/2011 Publié le 25/10/2011
PV Reunion Extraordinaire 30/09/2011 Publié le 25/10/2011

Saison 2009/2010

PV Réunion du 21/05/2010 Publié le 03/06/2010
PV Réunion du 21/12/2009 Publié le 12/01/2010
PV Réunion du 11/09/2009 Publié le 26/10/2009

Saison 2008/2009

PV Réunion du 05/06/2009 Publié le 07/07/2009
PV Réunion du 26/06/2009 Publié le 07/07/2009
PV Réunion Assemblée Générale Extraordinaire du 14/11/2008 Publié le 04/12/2008
PV Réunion Assemblée Générale Ordinaire du 14/11/2008 Publié le 04/12/2008
PV Réunion du 12/09/2008 Publié le 13/11/2008

Saison 2007/2008

PV Réunion du 23/05/2008 Publié le 13/11/2008

Ces décisions réglementaires de la L.F.P sont diffusées par voie électronique en application des articles R.131-36 et A.131-2 à A.131-6 du Code du sport.

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